Dans le cadre de successions complexes (divorces, familles dispersées dans plusieurs pays, etc.), le notaire peut se retrouver confronté à une situation où la recherche d’héritiers nécessite des ressources complémentaires. Dans cette situation, le notaire peut faire appel à un généalogiste successoral qui pourra effectuer la recherche d’héritiers. Bien souvent, le notaire fait appel à un généalogiste successoral dans les cas suivants :
- Il émet des doutes quant à l’exhaustivité des héritiers identifiés.
- Il a identifié un ou plusieurs héritiers, mais ceux-ci restent introuvables.
- Il a des raisons de penser que d’autres héritiers existent.
- Aucun héritier n’a été identifié.
Les défis de la recherche d’héritiers
Familles recomposées : une équation complexe
Dans une famille recomposée, la simple question de « qui hérite de quoi? » peut rapidement tourner au casse-tête. Avec des enfants issus de différentes unions et des liens familiaux qui se complexifient à chaque nouveau mariage, la tâche du notaire devient un véritable défi. Chaque lien de parenté doit être scruté avec précision pour garantir une répartition équitable des biens. C’est ici qu’intervient le généalogiste pour éclaircir les relations et identifier les héritiers légitimes.
Le cas épineux d’un héritier qui décède avant la succession
Il arrive parfois qu’un héritier meurt avant d’avoir pu recevoir sa part d’héritage. Dans ce scénario, les choses se compliquent davantage. Il faut alors remonter la chaîne familiale pour retrouver les descendants de cet héritier et s’assurer qu’ils reçoivent leur dû. Les généalogistes successoraux peuvent ici fouiller les registres d’état civil ou mener des enquêtes de terrain pour localiser ces héritiers de second ou troisième rang.
La quête transfrontalière des familles dispersées à travers le monde
Dans notre monde de plus en plus globalisé, il n’est pas rare que les familles soient éparpillées aux quatre coins du globe. La recherche des héritiers prend alors une dimension internationale, avec son lot de défis linguistiques et juridiques. Les généalogistes successoraux, tels que ceux d’ADD Associés, possèdent l’expertise et les contacts nécessaires pour naviguer dans les méandres des systèmes juridiques étrangers et mener à bien cette chasse aux héritiers à travers les frontières. On dénombre d’ailleurs 1 cas sur 3 nécessitant qu’un généalogiste successoral se déplace dans une région différente ou à l’étranger.
Pourquoi faire confiance à un généalogiste successoral pour la recherche d’héritier ?
Pour un notaire, certifier la dévolution successorale revient à engager sa responsabilité juridique et financière. Si une erreur survient dans le cadre d’une succession, c’est le notaire qui en sera responsable. Aussi, dans le cadre de succession complexe, cette responsabilité est déportée sur le généalogiste successoral mandaté par le notaire. Le généalogiste va donc fournir au notaire un tableau généalogique qui lui permettra de rédiger l’acte de notoriété reconnaissant les droits des héritiers. Le notaire et les héritiers bénéficient ainsi d’un cadre de confiance juridique.
ADD associés, l’innovation au service des notaires et héritiers
ADD Associés est une étude composée de généalogistes successoraux qui interviennent lorsque la situation nécessite une recherche d’héritiers approfondie. Leur mission de recherche d’héritiers est essentielle pour les notaires confrontés à ces cas complexes.
Pour répondre à ce besoin d’identification des héritiers, ADD Associés emploie des techniques d’investigation spécifiques et disposent d’autorisations administratives dérogatoires.
Pour approfondir vos connaissances sur le métier de chercheur d’héritiers, consultez cet article ici.
Conclusion
La recherche des héritiers est un processus complexe qui peut être semé d’embûches. Les notaires doivent souvent faire appel à des généalogistes pour résoudre des cas impliquant des divorces, des familles reconstituées, des héritiers décédant avant la succession et des familles réparties dans plusieurs pays. ADD Associés se distingue comme une ressource précieuse dans ces situations, offrant des services de recherche d’héritiers..
